Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE
VOLAVEN SA

Numéro de dépôt :
3340449
Date de dépôt :
02/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2015
MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE de VOLAVEN

Présentation de la marque MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE

Déposée le 2 février 2005 par la Société Anonyme (SA) VOLAVEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VOLAVEN domicilié(e) ZA KERANDREO, BP 8,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 230 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN MICHEL NAGARO VOLAVEN domicilié(e) ZA KERANDREO, BP 8,29340 RIEC-SUR-BELON - 29340 - France.

La marque MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERCI A NOS ELEVEURS POUR CES DINDES DE QUALITE est expirée depuis le 2 février 2015.

VOLAVEN a également déposé les autres marques suivantes : DINDONNERIE , VOLAVEN , DINDE DE TOI , DINDISSON , DINDISSONNERIE


VOLAVEN SA - ZA KERANDREO, BP 8,29340 RIEC SUR BELON - 29340 - France - SIREN 303230015


MONSIEUR JEAN MICHEL NAGARO VOLAVEN - ZA KERANDREO, BP 8,29340 RIEC-SUR-BELON - 29340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Inscription le 23 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510444 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées et confiture, compotes, oeufs, lait et produits laitiers huile et graisse comestible. Café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédanés du café. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.